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NOVASYS

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Siren391 015 211SARL92140 CLAMARTCréée le 09 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVASYS est une SARL immatriculée le 9 avril 1993 sous le numéro SIREN 391 015 211. Elle est domiciliée 308 av du Gal de Gaulle, 92140 Clamart. Son activité principale relève du code NAF 744B.

Fiche d'identité de NOVASYS

Dénomination
NOVASYS
SIREN
391 015 211
SIRET (siège)
391 015 211 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07391015211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 015 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
09 avril 1993
Siège social
308 AV DU GAL DE GAULLE, 92140, CLAMART
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de NOVASYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVASYS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVASYS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeFermé

    391 015 211 00017 · ouvert le 09 avril 1993 · NAF 744B

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    391 015 211 00025 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 744B

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    391 015 211 00033 · ouvert le 15 avril 1998 · NAF 744B

Documents juridiques de NOVASYS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de NOVASYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVASYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVASYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVASYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVASYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVASYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1993

Questions fréquentes sur NOVASYS

Quel est le numéro SIREN de NOVASYS ?

Le numéro SIREN de NOVASYS est 391 015 211. Le SIRET de son siège social est 391 015 211 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07391015211.

Où se situe le siège social de NOVASYS ?

Le siège social de NOVASYS est situé 308 av du Gal de Gaulle, 92140 Clamart.

NOVASYS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVASYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVASYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASYS.

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