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NOVASYSTEM

Active
Siren479 573 750SARL01160 PONT-D'AINCréée le 23 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2022
Non publié
Résultat net 2022
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 573 750, NOVASYSTEM est une SARL créée le 23 novembre 2004. Elle est domiciliée 30 Rte de Bourg le Boutillon, 01160 Pont-d'Ain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4651Z. Elle est dirigée par NENAD PAVLOVIC, gérant.

Fiche d'identité de NOVASYSTEM

Dénomination
NOVASYSTEM
SIREN
479 573 750
SIRET (siège)
479 573 750 00029
N° TVA intracommunautaire
FR93479573750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 479 573 750
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4651Z
Date de création
23 novembre 2004
Siège social
30 RTE DE BOURG LE BOUTILLON, 01160, PONT-D'AIN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de NOVASYSTEM

Commercialisation de produits électriques liés à l'informatique, toutes activités d'import, export, achat, vente, distribution de marchandises, activités de tous services aux entreprises. La domiciliation d'entreprises et la mise à disposition d'espaces de travail partagés, la mutualisation de moyens ainsi que la fourniture de services administratifs liés aux activités de bureau, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux et la logistique, pour le compte de tiers. La commercialisation de produits électroniques liés à l'informatique ainsi que toutes activités de location, achat, vente, import et export liés aux solutions électroniques. Toutes activités d'import, export, achat, vente et distribution de marchandises. Tous services aux entreprises.

Finances de NOVASYSTEM

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2022-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 25 octobre 2023

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de NOVASYSTEM

NP

NENAD PAVLOVIC

Gérant

Depuis la création (23 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de NOVASYSTEM

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 01160 PONT-D'AINSiègeActif

    479 573 750 00029 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 4651Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEActif

    479 573 750 00045 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 6820B

  • 69009 LYONFermé

    479 573 750 00011 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 4778C

  • 69009 LYONFermé

    479 573 750 00037 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4778C

Documents juridiques de NOVASYSTEM

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 12 février 2024

  • Acte

Dépôt du 17 août 2017

  • Acte

Dépôt du 26 août 2015

  • Acte

Dépôt du 26 août 2015

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de NOVASYSTEM

NOVASYSTEM a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

08 septembre 2026

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

25 octobre 2023

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de NOVASYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVASYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVASYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVASYSTEM

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  23. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2008-01-23 · Début d'activité : 2007-11-01

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2004

Marques déposées par NOVASYSTEM

NOVASYSTEM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MOB COWORKING

    N° 5073177 · Déposée le 29 juillet 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 39, 43 · valable jusqu’au 29 juillet 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVASYSTEM

Quel est le numéro SIREN de NOVASYSTEM ?

Le numéro SIREN de NOVASYSTEM est 479 573 750. Le SIRET de son siège social est 479 573 750 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93479573750.

Qui dirige NOVASYSTEM ?

NOVASYSTEM est dirigée par NENAD PAVLOVIC, gérant.

Où se situe le siège social de NOVASYSTEM ?

Le siège social de NOVASYSTEM est situé 30 Rte de Bourg le Boutillon, 01160 Pont-d'Ain.

NOVASYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVASYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVASYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASYSTEM.

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