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NOVAT

Active
Siren504 360 645SARL93600 AULNAY-SOUS-BOISCréée le 18 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVAT est une SARL immatriculée le 18 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 360 645. Elle est domiciliée 3 All du Professeur Monod, 93600 Aulnay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVAT

Dénomination
NOVAT
SIREN
504 360 645
SIRET (siège)
504 360 645 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93504360645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 360 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4321A
Date de création
18 juin 2008
Siège social
3 ALL DU PROFESSEUR MONOD, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVAT

ELECTRICITE ECHAFAUDAGE NETTOYAGE

Finances de NOVAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAT

Anciens dirigeants (1)

ND

Nicole DE SOUSA

Gérant · de juin 2008 à mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif

    504 360 645 00015 · ouvert le 20 mai 2008 · NAF 4321A

Documents juridiques de NOVAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de NOVAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-20

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2008

Questions fréquentes sur NOVAT

Quel est le numéro SIREN de NOVAT ?

Le numéro SIREN de NOVAT est 504 360 645. Le SIRET de son siège social est 504 360 645 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93504360645.

Où se situe le siège social de NOVAT ?

Le siège social de NOVAT est situé 3 All du Professeur Monod, 93600 Aulnay-sous-Bois.

NOVAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAT.

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