NOVAT MARCEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
NOVAT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2003, identifié par le SIREN 447 548 363. Son siège social est situé 224 rue Robert Desnos les Pins Bat2-les Sembou, 06600 Antibes. NOVAT MARCEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de NOVAT MARCEL
INSEE- Dénomination
- NOVAT MARCEL
- SIREN
- 447 548 363
- SIRET (siège)
- 447 548 363 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07447548363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 548 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 janvier 2003
- Siège social
- 224 RUE ROBERT DESNOS LES PINS BAT2-LES SEMBOU, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVAT MARCEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de NOVAT MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
447 548 363 00012 · ouvert le 07 janvier 2003 · NAF 6820B
Conformité de NOVAT MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOVAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVAT MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2003
Questions fréquentes sur NOVAT MARCEL
Quel est le numéro SIREN de NOVAT MARCEL ?
Le numéro SIREN de NOVAT MARCEL est 447 548 363. Le SIRET de son siège social est 447 548 363 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07447548363.
Où se situe le siège social de NOVAT MARCEL ?
Le siège social de NOVAT MARCEL est situé 224 rue Robert Desnos les Pins Bat2-les Sembou, 06600 Antibes.
NOVAT MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAT MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAT MARCEL.
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