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NOVATEC

Active
Siren345 351 084SARL21800 QUETIGNYCréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 345 351 084, NOVATEC est une SARL créée le 1er juillet 1988. Elle est domiciliée 3 rue de la Forge, 21800 Quetigny. L'entreprise déclare le code NAF 5913 comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVATEC

Dénomination
NOVATEC
SIREN
345 351 084
SIRET (siège)
345 351 084 00024
N° TVA intracommunautaire
FR47345351084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 351 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5913
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
3 RUE DE LA FORGE, 21800, QUETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de NOVATEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVATEC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVATEC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21800 QUETIGNYSiègeFermé

    345 351 084 00024 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 5913

Documents juridiques de NOVATEC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOVATEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVATEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVATEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVATEC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVATEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVATEC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur NOVATEC

Quel est le numéro SIREN de NOVATEC ?

Le numéro SIREN de NOVATEC est 345 351 084. Le SIRET de son siège social est 345 351 084 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47345351084.

Où se situe le siège social de NOVATEC ?

Le siège social de NOVATEC est situé 3 rue de la Forge, 21800 Quetigny.

NOVATEC est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVATEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVATEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATEC.

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