NOVATEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVATEC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 275 104. Elle est domiciliée 9 B bd Mendes France immeuble le Millenium Boite A, 77600 Bussy-Saint-Georges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. Elle est dirigée par KHELIFA Attif, président de sas.
Fiche d'identité de NOVATEC
INSEE- Dénomination
- NOVATEC
- SIREN
- 813 275 104
- SIRET (siège)
- 813 275 104 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38813275104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 275 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 02 septembre 2015
- Siège social
- 9 B BD MENDES FRANCE IMMEUBLE LE MILLENIUM BOITE A, 77600, BUSSY-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVATEC
Tous corps d'état vente installation maintenance entretien câblage de tous équipements de matériel courant faible tel que téléphonique alarme interphone contrôle d'accès vidéo portier réseau informatique fibre optique antenne bâtiment collectif prive et électricité courant fort armoire électrique installation équipement tertiaire privatif ou industrie. Ainsi que plomberie peinture Cloisenement carrelage pose ...
Finances de NOVATEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVATEC
INSEEÉtablissements de NOVATEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77600 BUSSY-SAINT-GEORGESSiègeActif
813 275 104 00012 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 4321A
Documents juridiques de NOVATEC
INPIComptes annuels de NOVATEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVATEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVATEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVATEC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 29 octobre 2025 · N° 23/18018
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 27 juin 2025 · N° 22/11016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 14 mai 2025 · N° 22/02572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 15 janvier 2024 · N° 22/01202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/01011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 06 avril 2023 · N° 21/04887
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-15.315
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2022 · N° 21-15.136
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVATEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVATEC
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
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Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
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- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
- création
Date d'effet : 02 septembre 2015
Questions fréquentes sur NOVATEC
Quel est le numéro SIREN de NOVATEC ?
Le numéro SIREN de NOVATEC est 813 275 104. Le SIRET de son siège social est 813 275 104 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38813275104.
Qui dirige NOVATEC ?
NOVATEC est dirigée par KHELIFA Attif, président de sas.
Où se situe le siège social de NOVATEC ?
Le siège social de NOVATEC est situé 9 B bd Mendes France immeuble le Millenium Boite A, 77600 Bussy-Saint-Georges.
NOVATEC est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVATEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVATEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATEC.
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