NOVATECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NOVATECH est une SARL immatriculée le 1er février 2006 sous le numéro SIREN 488 121 526. Elle est domiciliée 65 rue de la Jonquiere, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6202A.
Fiche d'identité de NOVATECH
INSEE- Dénomination
- NOVATECH
- SIREN
- 488 121 526
- SIRET (siège)
- 488 121 526 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16488121526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 121 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 01 février 2006
- Siège social
- 65 RUE DE LA JONQUIERE, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVATECH
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de NOVATECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVATECH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOVATECH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
488 121 526 00013 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 6202A
Documents juridiques de NOVATECH
INPIComptes annuels de NOVATECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVATECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVATECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVATECH. Elles s'échelonnent de 1993 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 octobre 2022 · N° 19/08239
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 19-17.966
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 juin 2017 · N° 15-24.896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1993 · N° 89-42.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVATECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVATECH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2006
Questions fréquentes sur NOVATECH
Quel est le numéro SIREN de NOVATECH ?
Le numéro SIREN de NOVATECH est 488 121 526. Le SIRET de son siège social est 488 121 526 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16488121526.
Où se situe le siège social de NOVATECH ?
Le siège social de NOVATECH est situé 65 rue de la Jonquiere, 75017 Paris.
NOVATECH est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVATECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVATECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATECH.
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