NOVATECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 928 912 021, NOVATECH est une SAS créée le 19 juin 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 AV Franklin Roosevelt C/O FENICE, 06110 Le Cannet. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. La direction est assurée par MOHAMED MARZOUK en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NOVATECH
INSEE- Dénomination
- NOVATECH
- SIREN
- 928 912 021
- SIRET (siège)
- 928 912 021 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86928912021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 912 021
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 19 juin 2024
- Siège social
- 76 AV Franklin Roosevelt C/O FENICE, 06110, Le Cannet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVATECH
Entreprise générale d'électricité générale neuf, industriel, tous travaux de domotiques plomberie, pose de cuisines, salles de bains, placards, mobilier et décoration, agencement, aménagements intérieurs, suivis et approvisionnements de chantier, coordination de travaux, prestations de services diverses pouvant s'y rattacher ainsi que l'appel à la sous-traitance de tout ou partie du présent objet
Finances de NOVATECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVATECH
INSEEÉtablissements de NOVATECH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06110 Le CannetSiègeActif
928 912 021 00013 · ouvert le 14 mai 2024 · NAF 4321A
Documents juridiques de NOVATECH
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOVATECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVATECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVATECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVATECH. Elles s'échelonnent de 1993 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 27 octobre 2022 · N° 19/08239
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 19-17.966
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 juin 2017 · N° 15-24.896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1993 · N° 89-42.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVATECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVATECH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 2024
Questions fréquentes sur NOVATECH
Quel est le numéro SIREN de NOVATECH ?
Le numéro SIREN de NOVATECH est 928 912 021. Le SIRET de son siège social est 928 912 021 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86928912021.
Qui dirige NOVATECH ?
NOVATECH est dirigée par MOHAMED MARZOUK, président de sas.
Où se situe le siège social de NOVATECH ?
Le siège social de NOVATECH est situé 76 AV Franklin Roosevelt C/O FENICE, 06110 Le Cannet.
NOVATECH est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVATECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVATECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATECH.
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