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NOVATERA

Active
Siren843 973 470SAS69009 LYON 9E ARRONDISSEMENTCréée le 21 novembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 843 973 470, NOVATERA est une SAS créée le 21 novembre 2018. Elle est domiciliée 370 BD 370 Boulevard de Balmont, 69009 Lyon 9e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 2399Z comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE SOUTON, président de sas.

Fiche d'identité de NOVATERA

Dénomination
NOVATERA
SIREN
843 973 470
SIRET (siège)
843 973 470 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38843973470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 973 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
2399Z
Date de création
21 novembre 2018
Siège social
370 BD 370 Boulevard de Balmont, 69009, LYON 9E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVATERA

Développement, commercialisation, distribution, fabrication et transformation de tous produits organique et/ou minéraux Prise de participation dans toute société civile ou commerciale

Finances de NOVATERA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVATERA

ER

EMMANUEL RIQUELME

Directeur général

Depuis la création (21 novembre 2018) · 7 ans

IS

ISABELLE SOUTON

Président de SAS

Depuis la création (21 novembre 2018) · 7 ans

Établissements de NOVATERA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69009 LYON 9E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    843 973 470 00019 · ouvert le 08 novembre 2018 · NAF 2399Z

Documents juridiques de NOVATERA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de NOVATERA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVATERA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVATERA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATERA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVATERA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVATERA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVATERA

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-11-08

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2018

Marques déposées par NOVATERA

NOVATERA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVATERA

    N° 4889908 · Déposée le 05 août 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 1, 5 · valable jusqu’au 05 août 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVATERA

Quel est le numéro SIREN de NOVATERA ?

Le numéro SIREN de NOVATERA est 843 973 470. Le SIRET de son siège social est 843 973 470 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38843973470.

Qui dirige NOVATERA ?

NOVATERA est dirigée par ISABELLE SOUTON, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVATERA ?

Le siège social de NOVATERA est situé 370 BD 370 Boulevard de Balmont, 69009 Lyon 9e Arrondissement.

NOVATERA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVATERA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVATERA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATERA.

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