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NOVATERRA

Active
Siren515 120 616SARL91360 EPINAY-SUR-ORGECréée le 28 septembre 2009

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents

NOVATERRA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2009, identifiée par le SIREN 515 120 616. Elle est domiciliée 123 rue de Petit Vaux, 91360 Epinay-sur-Orge. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de NOVATERRA

Dénomination
NOVATERRA
SIREN
515 120 616
SIRET (siège)
515 120 616 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55515120616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 120 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
28 septembre 2009
Siège social
123 RUE DE PETIT VAUX, 91360, EPINAY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVATERRA

Ingénierie, études techniques

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Finances de NOVATERRA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVATERRA

Anciens dirigeants (1)

JK

Jean-Mathias Louis KAZMIERCZAK

Gérant · de septembre 2009 à juin 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVATERRA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91360 EPINAY-SUR-ORGESiègeActif

    515 120 616 00013 · ouvert le 28 septembre 2009 · NAF 7112B

Documents juridiques de NOVATERRA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2009

  • Acte

Conformité de NOVATERRA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATERRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVATERRA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVATERRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVATERRA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-28

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2009

Questions fréquentes sur NOVATERRA

Quel est le numéro SIREN de NOVATERRA ?

Le numéro SIREN de NOVATERRA est 515 120 616. Le SIRET de son siège social est 515 120 616 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55515120616.

Où se situe le siège social de NOVATERRA ?

Le siège social de NOVATERRA est situé 123 rue de Petit Vaux, 91360 Epinay-sur-Orge.

NOVATERRA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVATERRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVATERRA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATERRA.