NOVATERRA
Active7112B · Ingénierie, études techniques
NOVATERRA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2009, identifiée par le SIREN 515 120 616. Elle est domiciliée 123 rue de Petit Vaux, 91360 Epinay-sur-Orge. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de NOVATERRA
INSEE- Dénomination
- NOVATERRA
- SIREN
- 515 120 616
- SIRET (siège)
- 515 120 616 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55515120616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 120 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 28 septembre 2009
- Siège social
- 123 RUE DE PETIT VAUX, 91360, EPINAY-SUR-ORGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVATERRA
Ingénierie, études techniques
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Finances de NOVATERRA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVATERRA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jean-Mathias Louis KAZMIERCZAK
Gérant · de septembre 2009 à juin 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVATERRA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91360 EPINAY-SUR-ORGESiègeActif
515 120 616 00013 · ouvert le 28 septembre 2009 · NAF 7112B
Documents juridiques de NOVATERRA
INPIConformité de NOVATERRA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATERRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVATERRA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVATERRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVATERRA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 septembre 2009
Questions fréquentes sur NOVATERRA
Quel est le numéro SIREN de NOVATERRA ?
Le numéro SIREN de NOVATERRA est 515 120 616. Le SIRET de son siège social est 515 120 616 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55515120616.
Où se situe le siège social de NOVATERRA ?
Le siège social de NOVATERRA est situé 123 rue de Petit Vaux, 91360 Epinay-sur-Orge.
NOVATERRA est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVATERRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVATERRA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATERRA.
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