NOVATIS TELEACTIVITES
ActiveNOVATIS TELEACTIVITES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1995, identifiée par le SIREN 402 971 386. Son siège social est situé 12 rue Pasteur, 88000 Chantraine. Son activité principale relève du code NAF 723Z.
Fiche d'identité de NOVATIS TELEACTIVITES
INSEE- Dénomination
- NOVATIS TELEACTIVITES
- SIREN
- 402 971 386
- SIRET (siège)
- 402 971 386 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR66402971386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 971 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 723Z
- Date de création
- 15 novembre 1995
- Siège social
- 12 RUE PASTEUR, 88000, CHANTRAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de NOVATIS TELEACTIVITES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVATIS TELEACTIVITES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NOVATIS TELEACTIVITES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88000 CHANTRAINESiègeFermé
402 971 386 00014 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 723Z
Documents juridiques de NOVATIS TELEACTIVITES
INPIConformité de NOVATIS TELEACTIVITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATIS TELEACTIVITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVATIS TELEACTIVITES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVATIS TELEACTIVITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVATIS TELEACTIVITES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1995
Questions fréquentes sur NOVATIS TELEACTIVITES
Quel est le numéro SIREN de NOVATIS TELEACTIVITES ?
Le numéro SIREN de NOVATIS TELEACTIVITES est 402 971 386. Le SIRET de son siège social est 402 971 386 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66402971386.
Où se situe le siège social de NOVATIS TELEACTIVITES ?
Le siège social de NOVATIS TELEACTIVITES est situé 12 rue Pasteur, 88000 Chantraine.
NOVATIS TELEACTIVITES est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVATIS TELEACTIVITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVATIS TELEACTIVITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATIS TELEACTIVITES.
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