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NOVATPOSE

Active
Siren492 618 848SARL91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISCréée le 03 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

NOVATPOSE est une SARL immatriculée le 3 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 618 848. Elle est domiciliée 62 rue Danielle Casanova, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A. THIERRY TARTASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVATPOSE

Dénomination
NOVATPOSE
SIREN
492 618 848
SIRET (siège)
492 618 848 00047
N° TVA intracommunautaire
FR58492618848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 618 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
03 novembre 2006
Siège social
62 RUE DANIELLE CASANOVA, 91700, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de NOVATPOSE

Travaux de menuiserie bois et PVC

Finances de NOVATPOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVATPOSE

TT

THIERRY TARTASSE

Gérant

Depuis la création (03 novembre 2006) · 20 ans

TT

THIERRY TARTASSE

Gérant

Depuis la création (03 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de NOVATPOSE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISSiègeActif

    492 618 848 00047 · ouvert le 07 novembre 2019 · NAF 4332A

  • 91410 DOURDANFermé

    492 618 848 00013 · ouvert le 15 novembre 2006 · NAF 4332A

  • 91410 ROINVILLEFermé

    492 618 848 00021 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 4332A

  • 91160 LONGJUMEAUFermé

    492 618 848 00039 · ouvert le 15 novembre 2006 · NAF 4332A

Documents juridiques de NOVATPOSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 19 février 2015

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de NOVATPOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVATPOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVATPOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVATPOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVATPOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVATPOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVATPOSE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2006

Questions fréquentes sur NOVATPOSE

Quel est le numéro SIREN de NOVATPOSE ?

Le numéro SIREN de NOVATPOSE est 492 618 848. Le SIRET de son siège social est 492 618 848 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58492618848.

Qui dirige NOVATPOSE ?

NOVATPOSE est dirigée par THIERRY TARTASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVATPOSE ?

Le siège social de NOVATPOSE est situé 62 rue Danielle Casanova, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois.

NOVATPOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVATPOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVATPOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVATPOSE.

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