CheckersProcédures

NOVEDOMUS

Active
Siren499 396 877Société civile92210 Saint-CloudCréée le 21 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 396 877, NOVEDOMUS est une société civile créée le 21 décembre 2009. Elle est domiciliée 113 Les Bureaux de la Colline, 92210 Saint-Cloud. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JOEL HESLAUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVEDOMUS

Dénomination
NOVEDOMUS
SIREN
499 396 877
SIRET (siège)
499 396 877 00031
N° TVA intracommunautaire
FR35499396877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 396 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 2009
Siège social
113 Les Bureaux de la Colline, 92210, Saint-Cloud
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NOVEDOMUS

La propriété, la gestion et l¿administration de tous biens et droits immobiliers dépendant de l¿immeuble sis 170, rue d¿Aulnay 92350 LE PLESSIS ROBINSON figurant au cadastre sous la section N 56, lots numéros 9, 21 et 26, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d¿acquisition, d¿échange, d¿apport ou autrement, et généralement, toutes opérations ayant trait à cet objet, pourvu que lesdites opérations ne modifient pas le caractère civil de la société. Et notamment, tous emprunts à contracter pour parvenir à cette opération.

Finances de NOVEDOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVEDOMUS

JH

JOEL HESLAUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2009) · 16 ans

AM

ADELINE MARTINOT

Autre

Depuis la création (21 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de NOVEDOMUS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 92210 Saint-CloudSiègeActif

    499 396 877 00031 · ouvert le 21 septembre 2026 · NAF 6820B

  • 78600 MAISONS-LAFFITTEFermé

    499 396 877 00015 · ouvert le 10 juillet 2007 · NAF 6820B

  • 92350 LE PLESSIS-ROBINSONFermé

    499 396 877 00023 · ouvert le 10 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVEDOMUS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de NOVEDOMUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEDOMUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVEDOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEDOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVEDOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEDOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVEDOMUS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Associé : LAPCHIN Eric Associé gérant : HESLAUT Joël Associé : GUILLOU Sylvie

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2009

Questions fréquentes sur NOVEDOMUS

Quel est le numéro SIREN de NOVEDOMUS ?

Le numéro SIREN de NOVEDOMUS est 499 396 877. Le SIRET de son siège social est 499 396 877 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35499396877.

Qui dirige NOVEDOMUS ?

NOVEDOMUS est dirigée par JOEL HESLAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVEDOMUS ?

Le siège social de NOVEDOMUS est situé 113 Les Bureaux de la Colline, 92210 Saint-Cloud.

NOVEDOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEDOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEDOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEDOMUS.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Cloud

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Cloud

Entreprises du même secteur à Saint-Cloud

Entreprises à Saint-Cloud

Toutes les entreprises à Saint-Cloud