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NOVEL

Active
Siren452 370 455SARL11000 CARCASSONNECréée le 23 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 370 455. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Camille Flammarion Zac Cite Ii, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 524J comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVEL

Dénomination
NOVEL
SIREN
452 370 455
SIRET (siège)
452 370 455 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91452370455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 370 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524J
Date de création
23 mars 2004
Siège social
RUE CAMILLE FLAMMARION ZAC CITE II, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeFermé

    452 370 455 00019 · ouvert le 23 mars 2004 · NAF 524J

Documents juridiques de NOVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2004

Questions fréquentes sur NOVEL

Quel est le numéro SIREN de NOVEL ?

Le numéro SIREN de NOVEL est 452 370 455. Le SIRET de son siège social est 452 370 455 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91452370455.

Où se situe le siège social de NOVEL ?

Le siège social de NOVEL est situé rue Camille Flammarion Zac Cite Ii, 11000 Carcassonne.

NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEL.

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