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NOVEL

Active
Siren478 810 955SCI02490 VERMANDCréée le 28 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 810 955, NOVEL est une SCI créée le 28 septembre 2004. Elle est domiciliée 8 rue de la Pecherie Hameau de Villecholles, 02490 Vermand. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALICE CAILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVEL

Dénomination
NOVEL
SIREN
478 810 955
SIRET (siège)
478 810 955 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35478810955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 810 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 2004
Siège social
8 RUE DE LA PECHERIE HAMEAU DE VILLECHOLLES, 02490, VERMAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVEL

l'acquisition, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou biens et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVEL

AC

ALICE CAILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2022

DS

DOMINIQUE SANGUINETTE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02490 VERMANDSiègeActif

    478 810 955 00029 · ouvert le 27 avril 2022 · NAF 6820B

  • 02100 SAINT QUENTINFermé

    478 810 955 00011 · ouvert le 14 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Caille, Patrick Raymond René

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Caille, Alice Claire Marion

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2004

Questions fréquentes sur NOVEL

Quel est le numéro SIREN de NOVEL ?

Le numéro SIREN de NOVEL est 478 810 955. Le SIRET de son siège social est 478 810 955 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35478810955.

Qui dirige NOVEL ?

NOVEL est dirigée par ALICE CAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVEL ?

Le siège social de NOVEL est situé 8 rue de la Pecherie Hameau de Villecholles, 02490 Vermand.

NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEL.

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