NOVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
NOVEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 033 057. Elle est domiciliée 22 rue Davy, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5911C. Elle est dirigée par HENRIETTE LABESSE, gérant.
Fiche d'identité de NOVEL
INSEE- Dénomination
- NOVEL
- SIREN
- 490 033 057
- SIRET (siège)
- 490 033 057 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66490033057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 033 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 5911C
- Date de création
- 16 mai 2006
- Siège social
- 22 RUE DAVY, 75017, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NOVEL
PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLE, PRESTATIONS AUDIOVISUELLES
Finances de NOVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVEL
INSEEÉtablissements de NOVEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
490 033 057 00012 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 5911C
- 75010 PARISFermé
490 033 057 00020 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7420Z
- 75010 PARISFermé
490 033 057 00038 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 7420Z
Documents juridiques de NOVEL
INPIComptes annuels de NOVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
54 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 août 2026 · N° 25/04472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2025F02342
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/03900
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00705
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/02153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/02156
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 23 juin 2026 · N° 21/18360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/11240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/04437
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/02978
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 21 mai 2026 · N° 23/00568
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00916
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/02386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01999
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Tribunal de commerce, fond
Décision du 27 mars 2026 · N° 2025F00082
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 20 mars 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 20 mars 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/04294
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/05106
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/05107
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Tribunal de commerce, pcl
Décision du 06 mars 2026 · N° 2026P00046
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 26 février 2026 · N° 23/00990
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 12 février 2026 · N° 25/04599
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Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/03592
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Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/02603
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Décision du 28 octobre 2025 · N° 2023F00427
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Décision du 17 septembre 2025 · N° 20/03466
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Décision du 21 juillet 2025 · N° 2024F00294
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Décision du 11 juillet 2025 · N° 2020010884
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Décision du 13 juin 2025 · N° 23/08040
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Décision du 17 avril 2025 · N° 24/07521
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Tribunal de commerce, chambre C2
Décision du 08 avril 2025 · N° 2024000261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture Procédure Collective
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025L00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 mars 2025 · N° 2021001100
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mai 2024 · N° 22-11.036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 30 avril 2024 · N° 22/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 16 avril 2024 · N° 23/00108
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 09 avril 2024 · N° 18/02396
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 19 mars 2024 · N° 24/00039
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 05 mars 2024 · N° 21/01533
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 12 février 2024 · N° 22/10363
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 15 novembre 2023 · N° 23/00015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 22 juin 2023 · N° 22/00289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 7
Décision du 29 juin 2022 · N° 20/15538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 10 mai 2022 · N° 21/01123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 17 novembre 2017 · N° 15/20258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 21 septembre 2017 · N° 15/18135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 29 mars 2011 · N° 10/16575
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 juillet 2000 · N° 98-17.827
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 novembre 1995 · N° 94-12.285
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 1989 · N° 89-60.604
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 1989 · N° 89-60.603
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVEL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
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- création
Date d'effet : 16 mai 2006
Questions fréquentes sur NOVEL
Quel est le numéro SIREN de NOVEL ?
Le numéro SIREN de NOVEL est 490 033 057. Le SIRET de son siège social est 490 033 057 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66490033057.
Qui dirige NOVEL ?
NOVEL est dirigée par HENRIETTE LABESSE, gérant.
Où se situe le siège social de NOVEL ?
Le siège social de NOVEL est situé 22 rue Davy, 75017 Paris.
NOVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEL.
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