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NOVEL

Active
Siren940 671 704Société civile91580 ÉtréchyCréée le 13 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2025, identifiée par le SIREN 940 671 704. Son siège social est situé 14 RTE de Saudreville Vaucelas, 91580 Étréchy. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. FRANCOIS LEVON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVEL

Dénomination
NOVEL
SIREN
940 671 704
SIRET (siège)
940 671 704 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41940671704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 671 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
Forme juridique
Société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
13 février 2025
Siège social
14 RTE de Saudreville Vaucelas, 91580, Étréchy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVEL

L'acquisition par tous moyens et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières et autres droits sociaux

Finances de NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVEL

FL

FRANCOIS LEVON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2025) · 1 an

NF

NADEGE FERRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2025) · 1 an

Établissements de NOVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91580 ÉtréchySiègeActif

    940 671 704 00010 · ouvert le 15 janvier 2025 · NAF 6630Z

Documents juridiques de NOVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-13 · Début d'activité : 2025-01-15

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2025

Questions fréquentes sur NOVEL

Quel est le numéro SIREN de NOVEL ?

Le numéro SIREN de NOVEL est 940 671 704. Le SIRET de son siège social est 940 671 704 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41940671704.

Qui dirige NOVEL ?

NOVEL est dirigée par FRANCOIS LEVON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVEL ?

Le siège social de NOVEL est situé 14 RTE de Saudreville Vaucelas, 91580 Étréchy.

NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEL.

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