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NOVEL'ART est une SARL immatriculée le 20 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 944 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All Pelletier Doisy Brabois Pole Technologique Brabois, 54600 Villers les Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 252G.

Fiche d'identité de NOVEL'ART

Dénomination
NOVEL'ART
SIREN
390 944 783
SIRET (siège)
390 944 783 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86390944783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 944 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
252G
Date de création
20 avril 1993
Siège social
6 ALL PELLETIER DOISY BRABOIS POLE TECHNOLOGIQUE BRABOIS, 54600, VILLERS LES NANCY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVEL'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVEL'ART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVEL'ART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54600 VILLERS LES NANCYSiègeFermé

    390 944 783 00013 · ouvert le 03 avril 1993 · NAF 252G

Documents juridiques de NOVEL'ART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 29 avril 1993

  • Acte

Conformité de NOVEL'ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEL'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVEL'ART. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEL'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVEL'ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1993

Questions fréquentes sur NOVEL'ART

Quel est le numéro SIREN de NOVEL'ART ?

Le numéro SIREN de NOVEL'ART est 390 944 783. Le SIRET de son siège social est 390 944 783 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86390944783.

Où se situe le siège social de NOVEL'ART ?

Le siège social de NOVEL'ART est situé 6 All Pelletier Doisy Brabois Pole Technologique Brabois, 54600 Villers les Nancy.

NOVEL'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEL'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEL'ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEL'ART.