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NOVELA

Active
Siren493 500 763SARL64990 SAINT-PIERRE-D'IRUBECréée le 04 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

NOVELA est une SARL immatriculée le 4 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 500 763. Son siège social est situé 977 CHE HARRICHURY Saltoki Lot12 Bat B, 64990 Saint-Pierre-d'Irube. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. Elle est dirigée par DIDIER TOUSSAINT, gérant.

Fiche d'identité de NOVELA

Dénomination
NOVELA
SIREN
493 500 763
SIRET (siège)
493 500 763 00047
N° TVA intracommunautaire
FR31493500763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 500 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
04 janvier 2007
Siège social
977 CHE HARRICHURY Saltoki Lot12 Bat B, 64990, SAINT-PIERRE-D'IRUBE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de NOVELA

Distribution la commercialisation d' équipement de génie climatique de froid de solaire thermique activité d'agent commercial.

Finances de NOVELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVELA

DT

DIDIER TOUSSAINT

Gérant

En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juillet 2009

Anciens dirigeants (1)

JL

Jean-Marc LIVOLSI

Administrateur provisoire · de juin 2009 à juillet 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVELA

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 64990 SAINT-PIERRE-D'IRUBESiègeActif

    493 500 763 00047 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 4322B

  • 64990 SAINT-PIERRE-D'IRUBEFermé

    493 500 763 00013 · ouvert le 22 décembre 2006 · NAF 4322B

  • 64600 ANGLETFermé

    493 500 763 00021 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 4322B

  • 64600 ANGLETFermé

    493 500 763 00039 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 4322B

Documents juridiques de NOVELA

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de NOVELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVELA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVELA

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2007

Questions fréquentes sur NOVELA

Quel est le numéro SIREN de NOVELA ?

Le numéro SIREN de NOVELA est 493 500 763. Le SIRET de son siège social est 493 500 763 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31493500763.

Qui dirige NOVELA ?

NOVELA est dirigée par DIDIER TOUSSAINT, gérant.

Où se situe le siège social de NOVELA ?

Le siège social de NOVELA est situé 977 CHE HARRICHURY Saltoki Lot12 Bat B, 64990 Saint-Pierre-d'Irube.

NOVELA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVELA.

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