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NOVELIT.COM

Active
Siren431 482 066SA92230 GENNEVILLIERSCréée le 02 mai 2000
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVELIT.COM est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 482 066. Le siège social de l'entreprise se trouve 125 av Louis Roche, 92230 Gennevilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 724Z.

Fiche d'identité de NOVELIT.COM

Dénomination
NOVELIT.COM
SIREN
431 482 066
SIRET (siège)
431 482 066 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28431482066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 482 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
724Z
Date de création
02 mai 2000
Siège social
125 AV LOUIS ROCHE, 92230, GENNEVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de NOVELIT.COM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVELIT.COM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVELIT.COM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92230 GENNEVILLIERSSiègeFermé

    431 482 066 00013 · ouvert le 02 mai 2000 · NAF 724Z

Documents juridiques de NOVELIT.COM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de NOVELIT.COM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVELIT.COM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVELIT.COM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVELIT.COM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 novembre 2009 · publié le 12 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 18 janvier 2008 · publié le 22 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVELIT.COM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVELIT.COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVELIT.COM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 18 janvier 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2000

Marques déposées par NOVELIT.COM

NOVELIT.COM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CORTO

    N° 3264633 · Déposée le 17 décembre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42, 45 · expirée le 17 décembre 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVELIT.COM

Quel est le numéro SIREN de NOVELIT.COM ?

Le numéro SIREN de NOVELIT.COM est 431 482 066. Le SIRET de son siège social est 431 482 066 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28431482066.

Où se situe le siège social de NOVELIT.COM ?

Le siège social de NOVELIT.COM est situé 125 av Louis Roche, 92230 Gennevilliers.

NOVELIT.COM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVELIT.COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVELIT.COM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVELIT.COM a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 18 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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