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NOVELLA

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Siren394 686 109SARL14400 BAYEUXCréée le 04 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

Documents

NOVELLA est une SARL immatriculée le 4 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 686 109. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 rue Saint Jean, 14400 Bayeux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 151F.

Fiche d'identité de NOVELLA

Dénomination
NOVELLA
SIREN
394 686 109
SIRET (siège)
394 686 109 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00394686109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 686 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
151F
Date de création
04 mars 1994
Siège social
65 RUE SAINT JEAN, 14400, BAYEUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVELLA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVELLA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14400 BAYEUXSiègeFermé

    394 686 109 00015 · ouvert le 04 mars 1994 · NAF 151F

Documents juridiques de NOVELLA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 15 avril 1994

  • Acte

Conformité de NOVELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVELLA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVELLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1994

Questions fréquentes sur NOVELLA

Quel est le numéro SIREN de NOVELLA ?

Le numéro SIREN de NOVELLA est 394 686 109. Le SIRET de son siège social est 394 686 109 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00394686109.

Où se situe le siège social de NOVELLA ?

Le siège social de NOVELLA est situé 65 rue Saint Jean, 14400 Bayeux.

NOVELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVELLA.

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