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NOVEM

Active
Siren917 651 119SAS69660 Collonges-au-Mont-d'OrCréée le 21 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVEM est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2022, identifiée par le SIREN 917 651 119. Son siège social est situé 6 RUE des Sablières, 69660 Collonges-au-Mont-d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. Elle est dirigée par CD CAPITAL, président de sas.

Fiche d'identité de NOVEM

Dénomination
NOVEM
SIREN
917 651 119
SIRET (siège)
917 651 119 00021
N° TVA intracommunautaire
FR55917651119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 651 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
21 juillet 2022
Siège social
6 RUE des Sablières, 69660, Collonges-au-Mont-d'Or
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVEM

L'activité des marchands de biens et lotisseur. L'achat et la revente de tous biens et droits immobiliers, en pleine propriété et en démembrement. La réalisation d'opérations de promotion immobilière, toutes opérations de rénovation immobilière et l'exploitation par bail, location ou autrement mais également de conseil en matière financière, commerciale et technique. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales industrielles, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessous ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement.

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Finances de NOVEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVEM

G

GALLIA

Directeur général

Depuis la création (21 juillet 2022) · 4 ans

C

CD CAPITAL

Président de SAS

Établissements de NOVEM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69660 Collonges-au-Mont-d'OrSiègeActif

    917 651 119 00021 · ouvert le 20 novembre 2025 · NAF 6810Z

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORFermé

    917 651 119 00013 · ouvert le 18 juillet 2022 · NAF 6810Z

Documents juridiques de NOVEM

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 juin 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 juin 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de NOVEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVEM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVEM

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Sté par actions simplifiée CD CAPITAL devient président représenté(e) par DUBUIS Clément André Léon nom d'usage : DUBUIS. DUBUIS Clément André Léon nom d'usage : DUBUIS n'est plus président

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-18

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2022

Questions fréquentes sur NOVEM

Quel est le numéro SIREN de NOVEM ?

Le numéro SIREN de NOVEM est 917 651 119. Le SIRET de son siège social est 917 651 119 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55917651119.

Qui dirige NOVEM ?

NOVEM est dirigée par CD CAPITAL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVEM ?

Le siège social de NOVEM est situé 6 RUE des Sablières, 69660 Collonges-au-Mont-d'Or.

NOVEM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEM.

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