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NOVEMA

Active
Siren830 796 728SCI71680 VINZELLESCréée le 10 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVEMA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2017, identifiée par le SIREN 830 796 728. Elle est domiciliée RUE DES CLOSAILLES 2 Rue des Closailles, 71680 Vinzelles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LIONEL PACQUELET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVEMA

Dénomination
NOVEMA
SIREN
830 796 728
SIRET (siège)
830 796 728 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28830796728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 796 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juillet 2017
Siège social
RUE DES CLOSAILLES 2 Rue des Closailles, 71680, VINZELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVEMA

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers réalisation de toutes opérations financières, emploi de fonds et valeurs prise de participations

Finances de NOVEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVEMA

LP

LIONEL PACQUELET

Autre

Depuis la création (10 juillet 2017) · 9 ans

JV

JOHANNA VINCENT

Autre

Depuis la création (10 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de NOVEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71680 VINZELLESSiègeActif

    830 796 728 00012 · ouvert le 06 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de NOVEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVEMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVEMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-07-06

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2017

Questions fréquentes sur NOVEMA

Quel est le numéro SIREN de NOVEMA ?

Le numéro SIREN de NOVEMA est 830 796 728. Le SIRET de son siège social est 830 796 728 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28830796728.

Qui dirige NOVEMA ?

NOVEMA est dirigée par LIONEL PACQUELET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVEMA ?

Le siège social de NOVEMA est situé RUE DES CLOSAILLES 2 Rue des Closailles, 71680 Vinzelles.

NOVEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEMA.

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