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NOVEMBRE

Fermée
Siren443 871 322Société civile39400 MORBIERRadiée le 24 décembre 2017

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Résultat net 2015
2,7 k€
Capital social
23,0 k€

NOVEMBRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 871 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Sur le Coteau, 39400 Morbier. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B). Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 2,7 k€. La direction est assurée par CLAUDE PANISSET en qualité de gérant. La radiation de NOVEMBRE date du 24 décembre 2017 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de NOVEMBRE

Dénomination
NOVEMBRE
SIREN
443 871 322
SIRET (siège)
443 871 322 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15443871322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lons-le-Saunier 443 871 322
Greffe
Lons-le-Saunier
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
23 000 €
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
25 octobre 2002
Date de radiation
24 décembre 2017
Siège social
10 SUR LE COTEAU, 39400, MORBIER
Établissements
4
Statut
Fermée

Objet social de NOVEMBRE

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Finances de NOVEMBRE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2015--2,7 k€--4,9 M€5,1 M€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2015 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 26 avril 2017

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2015

Autonomie financière
96,2 %
Taux d’endettement
2,9 %
Ratio de liquidité
1 841,5 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Concessions, brevets et droits similaires2 200 €-
Autres immobilisations corporelles14 867 €-
Autres participations4 191 400 €-
TOTAL Actif immobilisé4 206 267 €-
Produits intermédiaires et finis23 581 €-
Clients et comptes rattachés69 062 €-
Autres créances196 373 €-
Disponibilités641 870 €-
TOTAL Actif circulant930 886 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif5 137 152 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel23 000 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport119 500 €-
Réserve légale2 250 €-
Autres réserves4 795 985 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE2 713 €-
TOTAL Capitaux propres4 943 448 €-
Emprunts et dettes financières divers143 155 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés16 023 €-
Dettes fiscales et sociales34 527 €-
TOTAL Dettes193 705 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif5 137 152 €-
Code EG193 705 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de NOVEMBRE

FV

FLORENCE VALLET

Commissaire aux comptes suppléant

B

BD AUDIT SAS

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (2)

NV

n'est plus commissaire aux comptes suppléant VALLET

Sté par actions simplifiée BD AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VALLET Florence nom d'usage · de juin 2017 à mars 2018

PN

Philippe n'est plus gérant NICOLE

NICOLE Philippe Michel Jean nom d'usage · de mars 2008 à juin 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVEMBRE

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 39400 MORBIERSiègeFermé

    443 871 322 00014 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 741G

  • 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUXFermé

    443 871 322 00022 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 741G

  • 39400 HAUTS DE BIENNEFermé

    443 871 322 00030 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 7490B

  • 39400 MORBIERFermé

    443 871 322 00048 · ouvert le 30 décembre 2013 · NAF 7490B

Documents juridiques de NOVEMBRE

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2018

  • Acte

Dépôt du 23 février 2018

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 17 février 2016

  • Acte

Dépôt du 06 février 2014

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 15 février 2008

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de NOVEMBRE

NOVEMBRE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2015

Confidentiel

Bilan complet

26 avril 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de NOVEMBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEMBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOVEMBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVEMBRE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Sté par actions simplifiée BD AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VALLET Florence nom d'usage : VALLET n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    NICOLE Philippe Michel Jean nom d'usage : NICOLE Philippe n'est plus gérant..

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. radiation

    Date d'effet : 24 décembre 2017

Marques déposées par NOVEMBRE

NOVEMBRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVEMBRE

    N° 3808009 · Déposée le 21 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 18, 42 · expirée le 21 février 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVEMBRE

Quel est le numéro SIREN de NOVEMBRE ?

Le numéro SIREN de NOVEMBRE est 443 871 322. Le SIRET de son siège social est 443 871 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15443871322.

Qui dirige NOVEMBRE ?

NOVEMBRE est dirigée par CLAUDE PANISSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVEMBRE ?

Le siège social de NOVEMBRE est situé 10 Sur le Coteau, 39400 Morbier.

NOVEMBRE est-elle toujours en activité ?

Non, NOVEMBRE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 décembre 2017.

NOVEMBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEMBRE.