NOVEMBRE
Fermée7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Résultat net 2015
- 2,7 k€
- Capital social
- 23,0 k€
NOVEMBRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 871 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Sur le Coteau, 39400 Morbier. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B). Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 2,7 k€. La direction est assurée par CLAUDE PANISSET en qualité de gérant. La radiation de NOVEMBRE date du 24 décembre 2017 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de NOVEMBRE
INSEE- Dénomination
- NOVEMBRE
- SIREN
- 443 871 322
- SIRET (siège)
- 443 871 322 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15443871322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Lons-le-Saunier 443 871 322
- Greffe
- Lons-le-Saunier
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 23 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 25 octobre 2002
- Date de radiation
- 24 décembre 2017
- Siège social
- 10 SUR LE COTEAU, 39400, MORBIER
- Établissements
- 4
- Statut
- Fermée
Objet social de NOVEMBRE
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Finances de NOVEMBRE
INPIdata.economie.gouv.fr| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2015 | - | - | 2,7 k€ | - | - | 4,9 M€ | 5,1 M€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2015 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 26 avril 2017
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2015
- Autonomie financière
- 96,2 %
- Taux d’endettement
- 2,9 %
- Ratio de liquidité
- 1 841,5 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015
Actif
| Poste | 2015 | 2014 |
|---|---|---|
| Concessions, brevets et droits similaires | 2 200 € | - |
| Autres immobilisations corporelles | 14 867 € | - |
| Autres participations | 4 191 400 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 4 206 267 € | - |
| Produits intermédiaires et finis | 23 581 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 69 062 € | - |
| Autres créances | 196 373 € | - |
| Disponibilités | 641 870 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 930 886 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 5 137 152 € | - |
Passif
| Poste | 2015 | 2014 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 23 000 € | - |
| Primes d'émission, de fusion, d'apport | 119 500 € | - |
| Réserve légale | 2 250 € | - |
| Autres réserves | 4 795 985 € | - |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 2 713 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | 4 943 448 € | - |
| Emprunts et dettes financières divers | 143 155 € | - |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 16 023 € | - |
| Dettes fiscales et sociales | 34 527 € | - |
| TOTAL Dettes | 193 705 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 5 137 152 € | - |
| Code EG | 193 705 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.
Dirigeants et représentants de NOVEMBRE
INSEEBODACCGérant
Commissaire aux comptes suppléant
BD AUDIT SAS
Commissaire aux comptes titulaire
Anciens dirigeants (2)
n'est plus commissaire aux comptes suppléant VALLET
Sté par actions simplifiée BD AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VALLET Florence nom d'usage · de juin 2017 à mars 2018
Philippe n'est plus gérant NICOLE
NICOLE Philippe Michel Jean nom d'usage · de mars 2008 à juin 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVEMBRE
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 39400 MORBIERSiègeFermé
443 871 322 00014 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 741G
- 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUXFermé
443 871 322 00022 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 741G
- 39400 HAUTS DE BIENNEFermé
443 871 322 00030 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 7490B
- 39400 MORBIERFermé
443 871 322 00048 · ouvert le 30 décembre 2013 · NAF 7490B
Documents juridiques de NOVEMBRE
INPI22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOVEMBRE
INPINOVEMBRE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de NOVEMBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEMBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOVEMBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVEMBRE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Sté par actions simplifiée BD AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VALLET Florence nom d'usage : VALLET n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
NICOLE Philippe Michel Jean nom d'usage : NICOLE Philippe n'est plus gérant..
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- radiation
Date d'effet : 24 décembre 2017
Marques déposées par NOVEMBRE
INPINOVEMBRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeNOVEMBRE
N° 3808009 · Déposée le 21 février 2011 · Marque verbale
Classes 9, 18, 42 · expirée le 21 février 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOVEMBRE
Quel est le numéro SIREN de NOVEMBRE ?
Le numéro SIREN de NOVEMBRE est 443 871 322. Le SIRET de son siège social est 443 871 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15443871322.
Qui dirige NOVEMBRE ?
NOVEMBRE est dirigée par CLAUDE PANISSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVEMBRE ?
Le siège social de NOVEMBRE est situé 10 Sur le Coteau, 39400 Morbier.
NOVEMBRE est-elle toujours en activité ?
Non, NOVEMBRE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 décembre 2017.
NOVEMBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEMBRE.
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