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NOVENSYS TECHNOLOGIES

Active
Siren399 585 892SAS75009 PARIS 9Créée le 02 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 585 892, NOVENSYS TECHNOLOGIES est une SAS créée le 2 janvier 1995. Elle est domiciliée 17 rue Bergere, 75009 Paris 9. L'entreprise déclare le code NAF 4651Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVENSYS TECHNOLOGIES

Dénomination
NOVENSYS TECHNOLOGIES
SIREN
399 585 892
SIRET (siège)
399 585 892 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66399585892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 585 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4651Z
Date de création
02 janvier 1995
Siège social
17 RUE BERGERE, 75009, PARIS 9
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de NOVENSYS TECHNOLOGIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVENSYS TECHNOLOGIES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVENSYS TECHNOLOGIES

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    399 585 892 00017 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 516G

  • 75017 PARIS 17Fermé

    399 585 892 00025 · ouvert le 28 avril 1996 · NAF 518G

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISFermé

    399 585 892 00033 · ouvert le 18 mars 2005 · NAF 4651Z

Documents juridiques de NOVENSYS TECHNOLOGIES

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 02 février 2001

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 27 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 05 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 05 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de NOVENSYS TECHNOLOGIES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVENSYS TECHNOLOGIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVENSYS TECHNOLOGIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVENSYS TECHNOLOGIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVENSYS TECHNOLOGIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVENSYS TECHNOLOGIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVENSYS TECHNOLOGIES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1995

Marques déposées par NOVENSYS TECHNOLOGIES

NOVENSYS TECHNOLOGIES est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVENSYS TECHNOLOGIES

    N° 3135454 · Déposée le 06 décembre 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 37, 41, 42 · expirée le 06 décembre 2011

  • PARTNERS MEMORY

    N° 3055259 · Déposée le 26 septembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 26 septembre 2010

  • PARTNERS MEMORY

    N° 99805607 · Déposée le 26 juillet 1999 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 9, 35, 41, 42

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVENSYS TECHNOLOGIES

Quel est le numéro SIREN de NOVENSYS TECHNOLOGIES ?

Le numéro SIREN de NOVENSYS TECHNOLOGIES est 399 585 892. Le SIRET de son siège social est 399 585 892 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66399585892.

Où se situe le siège social de NOVENSYS TECHNOLOGIES ?

Le siège social de NOVENSYS TECHNOLOGIES est situé 17 rue Bergere, 75009 Paris 9.

NOVENSYS TECHNOLOGIES est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVENSYS TECHNOLOGIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVENSYS TECHNOLOGIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVENSYS TECHNOLOGIES.

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