CheckersProcédures

NOVERT ANDRE

Active
Siren428 947 295Entrepreneur individuel69500 BRONCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVERT ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 428 947 295. Elle est domiciliée 11 Pl Baptiste Curial, 69500 Bron. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVERT ANDRE

Dénomination
NOVERT ANDRE
SIREN
428 947 295
SIRET (siège)
428 947 295 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30428947295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 947 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
11 PL BAPTISTE CURIAL, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVERT ANDRE

Activités des organisations religieuses

Finances de NOVERT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVERT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVERT ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    428 947 295 00013 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 9491Z

Documents juridiques de NOVERT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOVERT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVERT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVERT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVERT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOVERT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVERT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur NOVERT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de NOVERT ANDRE ?

Le numéro SIREN de NOVERT ANDRE est 428 947 295. Le SIRET de son siège social est 428 947 295 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30428947295.

Où se situe le siège social de NOVERT ANDRE ?

Le siège social de NOVERT ANDRE est situé 11 Pl Baptiste Curial, 69500 Bron.

NOVERT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVERT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVERT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVERT ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des organisations religieuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 9491Z

Entreprises à Bron

Toutes les entreprises à Bron