NOVIAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVIAL est une société civile immatriculée le 28 décembre 2004 sous le numéro SIREN 480 104 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All de la Ferme, 73100 Montcel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN ARLETTI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NOVIAL
INSEE- Dénomination
- NOVIAL
- SIREN
- 480 104 140
- SIRET (siège)
- 480 104 140 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR75480104140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 104 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 décembre 2004
- Siège social
- 6 ALL DE LA FERME, 73100, MONTCEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOVIAL
Acquisition d'un immeuble sis LE MONTCEL 73100 Savoie, Chef Lieu, cadastré Section B numéro 603 et Section B numéro 648, comprenant une maison d'habitation et un terrain attenant, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de NOVIAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVIAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 décembre 2004) · 21 ans
Établissements de NOVIAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 MONTCELSiègeActif
480 104 140 00029 · ouvert le 20 septembre 2018 · NAF 6820B
- 73100 TREVIGNINFermé
480 104 140 00011 · ouvert le 05 janvier 2005 · NAF 4110A
Documents juridiques de NOVIAL
INPIComptes annuels de NOVIAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVIAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/14571
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 2022 · N° 19/04384
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVIAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- création
Date d'effet : 28 décembre 2004
Questions fréquentes sur NOVIAL
Quel est le numéro SIREN de NOVIAL ?
Le numéro SIREN de NOVIAL est 480 104 140. Le SIRET de son siège social est 480 104 140 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75480104140.
Qui dirige NOVIAL ?
NOVIAL est dirigée par ALAIN ARLETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVIAL ?
Le siège social de NOVIAL est situé 6 All de la Ferme, 73100 Montcel.
NOVIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVIAL.
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