CheckersLiquidations

NOVICE

Active
Siren953 250 297SAS39800 PolignyCréée le 23 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVICE est une SAS immatriculée le 23 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 250 297. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RTE de Champagnole, 39800 Poligny. L'entreprise déclare le code NAF 1102B comme activité principale. Yves ROY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVICE

Dénomination
NOVICE
SIREN
953 250 297
SIRET (siège)
953 250 297 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07953250297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 250 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1102B
Date de création
23 juin 2023
Siège social
1 RTE de Champagnole, 39800, Poligny
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVICE

Toutes activités de transformation de raisins,moût de raisins et vins,vinification.Négoce de vin,moût et raisin et commerce devins,vins effervescents,boissons alcoolisées ou non et de vinaigre.Conditionnement de tous produits viticoles.Tous travaux et prestations de services viticoles et vinicoles manuels et mécaniques. Activités d'achat et vente de tous produits, objets ou articles ayant un lien avec la vigne ou le vin,achat vente de produits du terroir, épicerie fine. Formation en viticulture,œnologie et dégustation de vin.Prestations oenotouristiques

Finances de NOVICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVICE

YR

Yves ROY

Président de SAS

Depuis la création (23 juin 2023) · 3 ans

Établissements de NOVICE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39800 PolignySiègeActif

    953 250 297 00017 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 1102B

  • 39800 PolignyActif

    953 250 297 00025 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1102B

Documents juridiques de NOVICE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de NOVICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVICE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2023

Questions fréquentes sur NOVICE

Quel est le numéro SIREN de NOVICE ?

Le numéro SIREN de NOVICE est 953 250 297. Le SIRET de son siège social est 953 250 297 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07953250297.

Qui dirige NOVICE ?

NOVICE est dirigée par Yves ROY, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVICE ?

Le siège social de NOVICE est situé 1 RTE de Champagnole, 39800 Poligny.

NOVICE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVICE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises vinification

Toutes les entreprises avec le code NAF 1102B

Entreprises à Poligny

Toutes les entreprises à Poligny