CheckersProcédures

NOVILIS

Active
Siren443 260 831549901570 MANZIATCréée le 11 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2017
109 k€+3,5 %
Résultat net 2017
11,3 k€+1 152,3 %
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 260 831, NOVILIS est une 5499 créée le 11 avril 2011. Son siège social est situé 116 rue du Barometre, 01570 Manziat. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. En 2017, son chiffre d'affaires s'est élevé à 109 k€ pour un résultat net de 11,3 k€. EMMANUEL FAYARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVILIS

Dénomination
NOVILIS
SIREN
443 260 831
SIRET (siège)
443 260 831 00047
N° TVA intracommunautaire
FR96443260831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 443 260 831
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
11 avril 2011
Siège social
116 RUE DU BAROMETRE, 01570, MANZIAT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de NOVILIS

Accompagnement d'entreprise pour la mise en place de systèmes qualité, prestation de conseil, réalisation d'audit

Finances de NOVILIS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2017109 k€+3,5 %11,3 k€−1,2 k€−719 €3,4 k€18,0 k€50,7 k€
2016105 k€-899 €1,5 k€1,2 k€−7,9 k€10,2 k€48,1 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 24 août 2018

Ratios 2017

Marge EBE
−1,1 %
Résultat courant / CA
−0,7 %
Autonomie financière
18,9 %
Taux d’endettement
97,6 %
Ratio de liquidité
115,3 %
CAF / CA
9,9 %
Crédit clients
29 j
Crédit fournisseurs
13 j
Rotation des stocks
0 j
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Constructions2 898 €-
Autres immobilisations corporelles556 €972 €
Autres immobilisations financières613 €613 €
TOTAL Actif immobilisé4 066 €1 584 €
Clients et comptes rattachés10 655 €6 622 €
Autres créances380 €578 €
Disponibilités1 942 €939 €
Charges constatées d'avance928 €452 €
TOTAL Actif circulant13 905 €8 590 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif17 972 €10 174 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel8 000 €8 000 €
Réserve légale750 €750 €
Report à nouveau−16 608 €−17 506 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE11 258 €899 €
TOTAL Capitaux propres3 400 €−7 858 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 226 €2 334 €
Emprunts et dettes financières divers93 €93 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 394 €2 372 €
Dettes fiscales et sociales8 859 €13 233 €
TOTAL Dettes14 571 €18 032 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif17 972 €10 174 €
Code EG14 571 €18 032 €
Code EI93 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services108 550 €104 845 €
Chiffre d'affaires net108 550 €104 845 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges1 200 €-
Autres produits1 €-
TOTAL Produits d'exploitation109 752 €104 845 €
Autres achats et charges externes53 913 €52 188 €
Impôts, taxes et versements assimilés5 090 €3 023 €
Salaires et traitements29 171 €31 769 €
Charges sociales21 571 €16 368 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations724 €276 €
Autres charges2 €4 €
TOTAL Charges d'exploitation110 471 €103 628 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−719 €1 218 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−719 €1 218 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion12 128 €-
TOTAL Produits exceptionnels12 128 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion151 €319 €
TOTAL Charges exceptionnelles151 €319 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL11 977 €−319 €
TOTAL DES PRODUITS121 880 €104 845 €
TOTAL DES CHARGES110 622 €103 947 €
BÉNÉFICE OU PERTE11 258 €899 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Autres immobilisations corporelles972 €-
Autres immobilisations financières613 €613 €
TOTAL Actif immobilisé1 584 €613 €
Clients et comptes rattachés6 622 €2 537 €
Autres créances578 €360 €
Disponibilités939 €1 843 €
Charges constatées d'avance452 €1 159 €
TOTAL Actif circulant8 590 €5 899 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif10 174 €6 511 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel8 000 €7 500 €
Réserve légale750 €750 €
Report à nouveau−17 506 €−19 506 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE899 €1 999 €
TOTAL Capitaux propres−7 858 €−9 256 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 334 €-
Emprunts et dettes financières divers93 €1 893 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 372 €2 160 €
Dettes fiscales et sociales13 233 €11 715 €
TOTAL Dettes18 032 €15 768 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif10 174 €6 511 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services104 845 €106 757 €
Chiffre d'affaires net104 845 €106 757 €
Autres produits-31 €
TOTAL Produits d'exploitation104 845 €106 787 €
Autres achats et charges externes52 188 €46 371 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 023 €3 655 €
Salaires et traitements31 769 €31 506 €
Charges sociales16 368 €23 213 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations276 €65 €
Autres charges4 €6 €
TOTAL Charges d'exploitation103 628 €104 817 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION1 218 €1 971 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS1 218 €1 971 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion-73 €
TOTAL Produits exceptionnels-73 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion319 €45 €
TOTAL Charges exceptionnelles319 €45 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−319 €28 €
TOTAL DES PRODUITS104 845 €106 861 €
TOTAL DES CHARGES103 947 €104 862 €
BÉNÉFICE OU PERTE899 €1 999 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de NOVILIS

EF

EMMANUEL FAYARD

Gérant

Depuis la création (11 avril 2011) · 15 ans

Établissements de NOVILIS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01570 MANZIATSiègeActif

    443 260 831 00047 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7022Z

  • 69190 SAINT-FONSFermé

    443 260 831 00013 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 741G

  • 73470 MARCIEUXFermé

    443 260 831 00021 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 7022Z

  • 71000 MACONFermé

    443 260 831 00039 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de NOVILIS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2017

  • Acte

Dépôt du 23 février 2016

  • Acte

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 19 février 2004

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de NOVILIS

NOVILIS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2017

Bilan complet

24 août 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

17 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de NOVILIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVILIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVILIS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVILIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVILIS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  19. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : FAYARD Emmanuel Jean Michel.

  20. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2011

Marques déposées par NOVILIS

NOVILIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Novilis

    N° 3192694 · Déposée le 31 octobre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 31 octobre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVILIS

Quel est le numéro SIREN de NOVILIS ?

Le numéro SIREN de NOVILIS est 443 260 831. Le SIRET de son siège social est 443 260 831 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96443260831.

Qui dirige NOVILIS ?

NOVILIS est dirigée par EMMANUEL FAYARD, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de NOVILIS ?

NOVILIS a déclaré un chiffre d'affaires de 109 k€ sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 11,3 k€.

Où se situe le siège social de NOVILIS ?

Le siège social de NOVILIS est situé 116 rue du Barometre, 01570 Manziat.

NOVILIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVILIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVILIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVILIS.

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