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NOVIPART

Active
Siren500 753 363Société civile25000 BESANCONCréée le 27 octobre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 M€

NOVIPART est une société civile immatriculée le 27 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 753 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Che des Truleres, 25000 Besancon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN BOURQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVIPART

Dénomination
NOVIPART
SIREN
500 753 363
SIRET (siège)
500 753 363 00018
N° TVA intracommunautaire
FR52500753363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 753 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 197 056 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 octobre 2007
Siège social
18 CHE DES TRULERES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVIPART

L'acquisition la cession et la gestion de tous biens immobiliers et mobiliers ainsi que la prise d'intérêt ou de participation sous toutes ses formes dans toutes sociétés et la gestion de valeurs mobilières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de NOVIPART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVIPART

JB

JEAN BOURQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024

VB

VICTOR BOURQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024

NB

NOELIE BOURQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVIPART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    500 753 363 00018 · ouvert le 24 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVIPART

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2026

  • Acte anonymisé

Dépôt du 10 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Conformité de NOVIPART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVIPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVIPART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVIPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVIPART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : BOURQUIN Jean Luc ; Gérant, Associé : BOURQUIN Victor ; Gérant, Associé : BOURQUIN Noëlie

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2007

Questions fréquentes sur NOVIPART

Quel est le numéro SIREN de NOVIPART ?

Le numéro SIREN de NOVIPART est 500 753 363. Le SIRET de son siège social est 500 753 363 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52500753363.

Qui dirige NOVIPART ?

NOVIPART est dirigée par JEAN BOURQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVIPART ?

Le siège social de NOVIPART est situé 18 Che des Truleres, 25000 Besancon.

NOVIPART est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVIPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVIPART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVIPART.