NOVIPART
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 M€
NOVIPART est une société civile immatriculée le 27 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 753 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Che des Truleres, 25000 Besancon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN BOURQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NOVIPART
INSEE- Dénomination
- NOVIPART
- SIREN
- 500 753 363
- SIRET (siège)
- 500 753 363 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52500753363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 753 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 197 056 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 octobre 2007
- Siège social
- 18 CHE DES TRULERES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVIPART
L'acquisition la cession et la gestion de tous biens immobiliers et mobiliers ainsi que la prise d'intérêt ou de participation sous toutes ses formes dans toutes sociétés et la gestion de valeurs mobilières
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Finances de NOVIPART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVIPART
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVIPART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
500 753 363 00018 · ouvert le 24 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVIPART
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de NOVIPART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVIPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVIPART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVIPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVIPART
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2007
Questions fréquentes sur NOVIPART
Quel est le numéro SIREN de NOVIPART ?
Le numéro SIREN de NOVIPART est 500 753 363. Le SIRET de son siège social est 500 753 363 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52500753363.
Qui dirige NOVIPART ?
NOVIPART est dirigée par JEAN BOURQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVIPART ?
Le siège social de NOVIPART est situé 18 Che des Truleres, 25000 Besancon.
NOVIPART est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVIPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVIPART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVIPART.
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