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NOVLEE

Active
Siren900 555 756SAS94260 FRESNESCréée le 18 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 555 756, NOVLEE est une SAS créée le 18 juin 2021. Son siège social est situé 28 av des Pepinieres, 94260 Fresnes. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. CLEMENT MIGNANI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVLEE

Dénomination
NOVLEE
SIREN
900 555 756
SIRET (siège)
900 555 756 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00900555756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 555 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 442,4 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
18 juin 2021
Siège social
28 AV DES PEPINIERES, 94260, FRESNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVLEE

La conception, le design, le développement, la réalisation et la commercialisation d'objet connectés (télécommunications) et la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ladite activité

Finances de NOVLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVLEE

LF

LOIC FOLGOAS

Directeur général

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2023

CM

CLEMENT MIGNANI

Président de SAS

Depuis la création (18 juin 2021) · 5 ans

Anciens dirigeants (1)

RV

Rémi VIRETTO-CIT

Directeur général · de juin 2021 à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVLEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94260 FRESNESSiègeActif

    900 555 756 00015 · ouvert le 14 juin 2021 · NAF 7112B

Documents juridiques de NOVLEE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2024

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de NOVLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVLEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVLEE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Président : MIGNANI Clément ; Directeur général : FOLGOAS Loïc, Jean-Paul

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Président : MIGNANI Clément ; Directeur général : VIRETTO-CIT Rémi ; Directeur général : FOLGOAS Loïc, Jean-Paul

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-18 · Début d'activité : 2021-06-14

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2021

Marques déposées par NOVLEE

NOVLEE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4863787 · Déposée le 25 avril 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 42 · valable jusqu’au 25 avril 2032

  • novlee

    N° 4798386 · Déposée le 09 septembre 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 42 · valable jusqu’au 09 septembre 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVLEE

Quel est le numéro SIREN de NOVLEE ?

Le numéro SIREN de NOVLEE est 900 555 756. Le SIRET de son siège social est 900 555 756 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00900555756.

Qui dirige NOVLEE ?

NOVLEE est dirigée par CLEMENT MIGNANI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVLEE ?

Le siège social de NOVLEE est situé 28 av des Pepinieres, 94260 Fresnes.

NOVLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVLEE.

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