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NOVOBAT

Active
Siren433 022 472SARL75011 PARIS 11Créée le 05 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVOBAT est une SARL immatriculée le 5 avril 2001 sous le numéro SIREN 433 022 472. Le siège social de l'entreprise se trouve 55-57 R de Montreuil 55 A 57, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 454J comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVOBAT

Dénomination
NOVOBAT
SIREN
433 022 472
SIRET (siège)
433 022 472 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69433022472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 022 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454J
Date de création
05 avril 2001
Siège social
55-57 R DE MONTREUIL 55 A 57, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVOBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVOBAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVOBAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    433 022 472 00016 · ouvert le 12 septembre 2000 · NAF 454J

Documents juridiques de NOVOBAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de NOVOBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVOBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVOBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVOBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVOBAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00328

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVOBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVOBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2001

Questions fréquentes sur NOVOBAT

Quel est le numéro SIREN de NOVOBAT ?

Le numéro SIREN de NOVOBAT est 433 022 472. Le SIRET de son siège social est 433 022 472 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69433022472.

Où se situe le siège social de NOVOBAT ?

Le siège social de NOVOBAT est situé 55-57 R de Montreuil 55 A 57, 75011 Paris 11.

NOVOBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVOBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVOBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVOBAT.

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