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NOVODESS

Active
Siren422 316 091SARL25500 MORTEAUCréée le 31 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,7 k€
Effectif
Non publié

NOVODESS est une SARL immatriculée le 31 mars 1999 sous le numéro SIREN 422 316 091. Son siège social est situé 5 Che des Tilleuls, 25500 Morteau. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. Elle est dirigée par MIKAEL BOURGEOIS, gérant.

Fiche d'identité de NOVODESS

Dénomination
NOVODESS
SIREN
422 316 091
SIRET (siège)
422 316 091 00020
N° TVA intracommunautaire
FR51422316091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 316 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 658,78 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
31 mars 1999
Siège social
5 CHE DES TILLEULS, 25500, MORTEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVODESS

Bureau d'études techniques et de dessin industriel prestations relatives à l'organisation au suivi et à la gestion de toute sous-traitance industrielle

Finances de NOVODESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVODESS

MB

MIKAEL BOURGEOIS

Gérant

Depuis la création (31 mars 1999) · 27 ans

Établissements de NOVODESS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    422 316 091 00020 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 7112B

  • 25500 LE BELIEUFermé

    422 316 091 00012 · ouvert le 02 avril 1999 · NAF 742C

Documents juridiques de NOVODESS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de NOVODESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVODESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVODESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVODESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVODESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVODESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVODESS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1999

Questions fréquentes sur NOVODESS

Quel est le numéro SIREN de NOVODESS ?

Le numéro SIREN de NOVODESS est 422 316 091. Le SIRET de son siège social est 422 316 091 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51422316091.

Qui dirige NOVODESS ?

NOVODESS est dirigée par MIKAEL BOURGEOIS, gérant.

Où se situe le siège social de NOVODESS ?

Le siège social de NOVODESS est situé 5 Che des Tilleuls, 25500 Morteau.

NOVODESS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVODESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVODESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVODESS.

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