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NOVONET

Active
Siren434 298 345SARL75020 PARIS 20Créée le 16 janvier 2001
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVONET est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 298 345. Son siège social est situé 17 av Gambetta Chez Gard, 75020 Paris 20. Son activité principale relève du code NAF 747Z.

Fiche d'identité de NOVONET

Dénomination
NOVONET
SIREN
434 298 345
SIRET (siège)
434 298 345 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68434298345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 298 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
747Z
Date de création
16 janvier 2001
Siège social
17 AV GAMBETTA CHEZ GARD, 75020, PARIS 20
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de NOVONET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVONET

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVONET

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75020 PARIS 20SiègeFermé

    434 298 345 00019 · ouvert le 16 janvier 2001 · NAF 747Z

  • 75019 PARIS 19Fermé

    434 298 345 00027 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 747Z

Documents juridiques de NOVONET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de NOVONET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVONET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVONET

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVONET. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 06 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 06 novembre 2008 · publié le 12 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de faillite personnelle Loi de 1985

Jugement du 23 janvier 2008 · publié le 09 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M.Sinnadurai Vivekananthan pour une durée de 12 ans pris en sa qualité de gérant.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVONET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVONET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVONET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 6 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de faillite personnelle Loi de 1985 · Jugement du 23 janvier 2008 · Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M.Sinnadurai Vivekananthan pour une durée de 12 ans pris en sa qualité de gérant.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2001

Questions fréquentes sur NOVONET

Quel est le numéro SIREN de NOVONET ?

Le numéro SIREN de NOVONET est 434 298 345. Le SIRET de son siège social est 434 298 345 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68434298345.

Où se situe le siège social de NOVONET ?

Le siège social de NOVONET est situé 17 av Gambetta Chez Gard, 75020 Paris 20.

NOVONET est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVONET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVONET est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVONET a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 6 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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