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NOVOPEINT

Active
Siren337 563 746SAS70300 FROIDECONCHECréée le 22 avril 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

NOVOPEINT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 1986, identifiée par le SIREN 337 563 746. Elle est domiciliée zi des Noyes, 70300 Froideconche. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE HATTSTATT, président de sas.

Fiche d'identité de NOVOPEINT

Dénomination
NOVOPEINT
SIREN
337 563 746
SIRET (siège)
337 563 746 00029
N° TVA intracommunautaire
FR95337563746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 563 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
22 avril 1986
Siège social
ZI DES NOYES, 70300, FROIDECONCHE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NOVOPEINT

novopeint.fr03 84 40 32 96

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NOVOPEINT

Peinture, plâtrerie, vitrerie, ravalement de façades, tous travaux du bâtiment.

Finances de NOVOPEINT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVOPEINT

AB

ALAIN BETSCHEN

Directeur général

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2018

AB

ALAIN BETSCHEN

Directeur général

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2018

SH

STEPHANE HATTSTATT

Président de SAS

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2018

SH

STEPHANE HATTSTATT

Président de SAS

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2018

Anciens dirigeants (2)

,B

, HATTSTATT BETSCHEN

gérants · de octobre 2008 à juillet 2018

,N

, VAULOT NOBLET

gérants · jusqu'à octobre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVOPEINT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70300 FROIDECONCHESiègeActif

    337 563 746 00029 · ouvert le 14 avril 1986 · NAF 4334Z

  • 70300 FROIDECONCHEFermé

    337 563 746 00011 · ouvert le 14 avril 1986 · NAF 4334Z

Documents juridiques de NOVOPEINT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 12 août 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de NOVOPEINT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVOPEINT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVOPEINT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVOPEINT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVOPEINT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVOPEINT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVOPEINT

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Président : HATTSTATT Stéphane, Marcel, Michel ; Directeur général : BETSCHEN Alain, Jean-Paul

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 1986

Questions fréquentes sur NOVOPEINT

Quel est le numéro SIREN de NOVOPEINT ?

Le numéro SIREN de NOVOPEINT est 337 563 746. Le SIRET de son siège social est 337 563 746 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95337563746.

Qui dirige NOVOPEINT ?

NOVOPEINT est dirigée par STEPHANE HATTSTATT, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVOPEINT ?

Le siège social de NOVOPEINT est situé zi des Noyes, 70300 Froideconche.

NOVOPEINT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVOPEINT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVOPEINT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVOPEINT.

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