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NOVOTEC INFORMATIQUE

Active
Siren388 865 644SA92340 BOURG-LA-REINECréée le 07 janvier 1997

Documents

NOVOTEC INFORMATIQUE est une SA immatriculée le 7 janvier 1997 sous le numéro SIREN 388 865 644. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Bas Coquarts, 92340 Bourg-la-Reine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 518G.

Fiche d'identité de NOVOTEC INFORMATIQUE

Dénomination
NOVOTEC INFORMATIQUE
SIREN
388 865 644
SIRET (siège)
388 865 644 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60388865644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 865 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
518G
Date de création
07 janvier 1997
Siège social
11 RUE DES BAS COQUARTS, 92340, BOURG-LA-REINE
Établissements
10
Statut
Active

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Finances de NOVOTEC INFORMATIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVOTEC INFORMATIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVOTEC INFORMATIQUE

10 établissements, dont 0 en activité.

  • 92340 BOURG-LA-REINESiègeFermé

    388 865 644 00016 · ouvert le 10 octobre 1992 · NAF 516G

  • 75005 PARIS 5Fermé

    388 865 644 00024 · ouvert le 06 février 1995 · NAF 516G

  • 59800 LILLEFermé

    388 865 644 00032 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 516G

  • 94400 VITRY-SUR-SEINEFermé

    388 865 644 00040 · ouvert le 07 juin 1996 · NAF 516G

  • 69007 LYON 7EMEFermé

    388 865 644 00057 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 516G

  • 35000 RENNESFermé

    388 865 644 00065 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 518G

  • 33000 BORDEAUXFermé

    388 865 644 00073 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 516G

  • 35000 RENNESFermé

    388 865 644 00081 · ouvert le 15 avril 1997 · NAF 518G

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEFermé

    388 865 644 00099 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 516G

  • 06150 CANNESFermé

    388 865 644 00107 · ouvert le 30 septembre 1999 · NAF 518G

Documents juridiques de NOVOTEC INFORMATIQUE

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 01 février 2002

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 août 1998

  • Acte

Dépôt du 19 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 06 août 1996

  • Acte

Dépôt du 06 août 1996

  • Acte

Dépôt du 23 février 1995

  • Acte

Dépôt du 13 février 1995

  • Acte

Conformité de NOVOTEC INFORMATIQUE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVOTEC INFORMATIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 14 décembre 2010. Clôturée le 02 avril 2013 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 avril 2013 · publié le 18 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 14 décembre 2010 · publié le 30 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 9 décembre 2010 désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVOTEC INFORMATIQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVOTEC INFORMATIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVOTEC INFORMATIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 avril 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 décembre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 9 décembre 2010 désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1997

Marques déposées par NOVOTEC INFORMATIQUE

NOVOTEC INFORMATIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVOTEC

    N° 97695782 · Déposée le 19 septembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 37, 38, 42 · expirée le 19 septembre 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVOTEC INFORMATIQUE

Quel est le numéro SIREN de NOVOTEC INFORMATIQUE ?

Le numéro SIREN de NOVOTEC INFORMATIQUE est 388 865 644. Le SIRET de son siège social est 388 865 644 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60388865644.

Où se situe le siège social de NOVOTEC INFORMATIQUE ?

Le siège social de NOVOTEC INFORMATIQUE est situé 11 rue des Bas Coquarts, 92340 Bourg-la-Reine.

NOVOTEC INFORMATIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVOTEC INFORMATIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVOTEC INFORMATIQUE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVOTEC INFORMATIQUE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 avril 2013 pour insuffisance d'actif.