NOVUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
NOVUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1993, identifiée par le SIREN 393 246 087. Elle est domiciliée 26 rue des Fosses Saint-Bernard, 75005 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. JEAN ALAZET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVUS
INSEE- Dénomination
- NOVUS
- SIREN
- 393 246 087
- SIRET (siège)
- 393 246 087 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR23393246087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 246 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 30 novembre 1993
- Siège social
- 26 RUE DES FOSSES SAINT-BERNARD, 75005, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVUS
EXPLOITATION CIVILE DU BREVET APPORTE ET DE TOUTES ADJONCTIONS MODIFICATIONS ULTERIEURES, TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER
Finances de NOVUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVUS
INSEEÉtablissements de NOVUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75005 PARISSiègeActif
393 246 087 00018 · ouvert le 18 novembre 1993 · NAF 6619A
Documents juridiques de NOVUS
INPIComptes annuels de NOVUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVUS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025F01242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025F00944
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 1993
Questions fréquentes sur NOVUS
Quel est le numéro SIREN de NOVUS ?
Le numéro SIREN de NOVUS est 393 246 087. Le SIRET de son siège social est 393 246 087 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23393246087.
Qui dirige NOVUS ?
NOVUS est dirigée par JEAN ALAZET, gérant.
Où se situe le siège social de NOVUS ?
Le siège social de NOVUS est situé 26 rue des Fosses Saint-Bernard, 75005 Paris.
NOVUS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVUS.
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