NOVUSBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVUSBAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2024, identifiée par le SIREN 924 826 035. Son siège social est situé 5 RUE DU CHATELET Centre d'Affaire du Pays de Montereau, 77130 Montereau-Fault-Yonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Mohamed RIAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVUSBAT
INSEE- Dénomination
- NOVUSBAT
- SIREN
- 924 826 035
- SIRET (siège)
- 924 826 035 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18924826035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 826 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 05 avril 2024
- Siège social
- 5 RUE DU CHATELET Centre d'Affaire du Pays de Montereau, 77130, Montereau-Fault-Yonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVUSBAT
Tous travaux de construction et rénovation intérieure extérieure
Finances de NOVUSBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVUSBAT
INSEEÉtablissements de NOVUSBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77130 Montereau-Fault-YonneSiègeActif
924 826 035 00017 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 4399C
Documents juridiques de NOVUSBAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOVUSBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVUSBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVUSBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVUSBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVUSBAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVUSBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVUSBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2024
Questions fréquentes sur NOVUSBAT
Quel est le numéro SIREN de NOVUSBAT ?
Le numéro SIREN de NOVUSBAT est 924 826 035. Le SIRET de son siège social est 924 826 035 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18924826035.
Qui dirige NOVUSBAT ?
NOVUSBAT est dirigée par Mohamed RIAL, président de sas.
Où se situe le siège social de NOVUSBAT ?
Le siège social de NOVUSBAT est situé 5 RUE DU CHATELET Centre d'Affaire du Pays de Montereau, 77130 Montereau-Fault-Yonne.
NOVUSBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVUSBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVUSBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVUSBAT.
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