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NOVY

Active
Siren900 569 815Société civile56430 Néant-sur-YvelCréée le 18 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
84,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 569 815, NOVY est une société civile créée le 18 juin 2021. Son siège social est situé 30 La Ville Zine, 56430 Néant-sur-Yvel. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale. Yvon JUMEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVY

Dénomination
NOVY
SIREN
900 569 815
SIRET (siège)
900 569 815 00021
N° TVA intracommunautaire
FR79900569815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 569 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
84 470 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
18 juin 2021
Siège social
30 La Ville Zine, 56430, Néant-sur-Yvel
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVY

Elevage de volailles

Finances de NOVY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVY

YJ

Yvon JUMEL

Gérant

Depuis la création (18 juin 2021) · 5 ans

Établissements de NOVY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 56430 Néant-sur-YvelSiègeActif

    900 569 815 00021 · ouvert le 30 juin 2025 · NAF 0147Z

  • 56430 NEANT-SUR-YVELActif

    900 569 815 00013 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0147Z

Documents juridiques de NOVY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 juin 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de NOVY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

  2. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-18 · Début d'activité : 2021-06-01

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-18 · Début d'activité : 2021-06-01

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2021

Questions fréquentes sur NOVY

Quel est le numéro SIREN de NOVY ?

Le numéro SIREN de NOVY est 900 569 815. Le SIRET de son siège social est 900 569 815 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79900569815.

Qui dirige NOVY ?

NOVY est dirigée par Yvon JUMEL, gérant.

Où se situe le siège social de NOVY ?

Le siège social de NOVY est situé 30 La Ville Zine, 56430 Néant-sur-Yvel.

NOVY est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVY.

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