NOVY SA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 066 212, NOVY SA est une SA créée le 21 juin 1989. Elle est domiciliée 17 B quai Monleon Menton, 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 4639B comme activité principale. YVON MICHEL PIERRE JOSEPH exerce les fonctions de président du conseil d’administration et directeur général de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVY SA
INSEE- Dénomination
- NOVY SA
- SIREN
- 351 066 212
- SIRET (siège)
- 351 066 212 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02351066212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 066 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 4639B
- Date de création
- 21 juin 1989
- Siège social
- 17 B QUAI MONLEON MENTON, 06500, MENTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVY SA
Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé
Finances de NOVY SA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVY SA
INSEEDENIGOT ROLAND JEAN SIMON MARIE
Administrateur
Depuis la création (21 juin 1989) · 37 ans
YVON ISABELE MARIA
Administrateur
Depuis la création (21 juin 1989) · 37 ans
YVON MICHEL PIERRE JOSEPH
Président du conseil d’administration et directeur général
Depuis la création (21 juin 1989) · 37 ans
CAUBET YVES
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis la création (21 juin 1989) · 37 ans
HILLE JACQUES
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (21 juin 1989) · 37 ans
Établissements de NOVY SA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06500 MENTONSiègeActif
351 066 212 00017 · ouvert le 15 juin 1989 · NAF 4639B
Documents juridiques de NOVY SA
INPIComptes annuels de NOVY SA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVY SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVY SA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVY SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVY SA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/04617
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 07 mai 2024 · N° 20/09812
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre section inst
Décision du 14 juin 2022 · N° 21/01024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 mai 2022 · N° 21/02170
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juillet 2001 · N° 97-18.592
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 2001 · N° 98-21.584
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1999 · N° 97-17.476
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 mars 1995 · N° 91-44.579
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVY SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVY SA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 1989
Questions fréquentes sur NOVY SA
Quel est le numéro SIREN de NOVY SA ?
Le numéro SIREN de NOVY SA est 351 066 212. Le SIRET de son siège social est 351 066 212 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02351066212.
Qui dirige NOVY SA ?
NOVY SA est dirigée par YVON MICHEL PIERRE JOSEPH, président du conseil d’administration et directeur général. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVY SA ?
Le siège social de NOVY SA est situé 17 B quai Monleon Menton, 06500 Menton.
NOVY SA est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVY SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVY SA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVY SA.
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