NOWA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOWA est une SARL immatriculée le 11 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 408 117. Son siège social est situé 1 Pl du Marechal de Lattre de Tassigny, 71320 Toulon-sur-Arroux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. La direction est assurée par GHISLAIN DETEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOWA
INSEE- Dénomination
- NOWA
- SIREN
- 914 408 117
- SIRET (siège)
- 914 408 117 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR52914408117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 408 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 11 juin 2022
- Siège social
- 1 PL DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 71320, TOULON-SUR-ARROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de NOWA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NOWA
Débits de boissons
Finances de NOWA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOWA
INSEEÉtablissements de NOWA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71320 TOULON-SUR-ARROUXSiègeActif
914 408 117 00010 · ouvert le 09 juin 2022 · NAF 5630Z
Documents juridiques de NOWA
INPIComptes annuels de NOWA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOWA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOWA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOWA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOWA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/00310
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/01821
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/01610
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 15 juillet 2024 · N° 24/01118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/01531
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1991 · N° 89-44.986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOWA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOWA
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Début d'activité : 2022-07-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 11 juin 2022
Questions fréquentes sur NOWA
Quel est le numéro SIREN de NOWA ?
Le numéro SIREN de NOWA est 914 408 117. Le SIRET de son siège social est 914 408 117 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52914408117.
Qui dirige NOWA ?
NOWA est dirigée par GHISLAIN DETEY, gérant.
Où se situe le siège social de NOWA ?
Le siège social de NOWA est situé 1 Pl du Marechal de Lattre de Tassigny, 71320 Toulon-sur-Arroux.
NOWA est-elle toujours en activité ?
Oui, NOWA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOWA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOWA.
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