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NOYAN

Active
Siren922 119 573SCI13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUESCréée le 12 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 119 573, NOYAN est une SCI créée le 12 décembre 2022. Son siège social est situé 4 All des Temps Salins Lotissement Castel Marina Beach, 13220 Chateauneuf-les-Martigues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE KUPEYAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOYAN

Dénomination
NOYAN
SIREN
922 119 573
SIRET (siège)
922 119 573 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17922119573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 119 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 décembre 2022
Siège social
4 ALL DES TEMPS SALINS LOTISSEMENT CASTEL MARINA BEACH, 13220, CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOYAN

L'acquisition, l'administration, la restauration, la construction, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de biens et droits immobiliers.

Finances de NOYAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOYAN

KB

KRISTINE BUNIATYAN

Autre

Depuis la création (12 décembre 2022) · 3 ans

JK

JEAN-PIERRE KUPEYAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de NOYAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUESSiègeActif

    922 119 573 00017 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOYAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de NOYAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOYAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOYAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOYAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-12 · Début d'activité : 2022-12-01

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2022

Questions fréquentes sur NOYAN

Quel est le numéro SIREN de NOYAN ?

Le numéro SIREN de NOYAN est 922 119 573. Le SIRET de son siège social est 922 119 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17922119573.

Qui dirige NOYAN ?

NOYAN est dirigée par JEAN-PIERRE KUPEYAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOYAN ?

Le siège social de NOYAN est situé 4 All des Temps Salins Lotissement Castel Marina Beach, 13220 Chateauneuf-les-Martigues.

NOYAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYAN.

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