NOYEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 779 829 100, NOYEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 14 août 1971. Son siège social est situé Ld Valency, 69290 Pollionnay. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de NOYEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- NOYEL BERNARD
- SIREN
- 779 829 100
- SIRET (siège)
- 779 829 100 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR87779829100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 829 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 14 août 1971
- Siège social
- LD VALENCY, 69290, POLLIONNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOYEL BERNARD
POSE DE STAFF
Finances de NOYEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOYEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NOYEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69290 POLLIONNAYSiègeFermé
779 829 100 00022 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 702C
Documents juridiques de NOYEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOYEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOYEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOYEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOYEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 1971
Questions fréquentes sur NOYEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de NOYEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de NOYEL BERNARD est 779 829 100. Le SIRET de son siège social est 779 829 100 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87779829100.
Où se situe le siège social de NOYEL BERNARD ?
Le siège social de NOYEL BERNARD est situé Ld Valency, 69290 Pollionnay.
NOYEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, NOYEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOYEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYEL BERNARD.
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