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NOYEL CLAUDE

Active
Siren405 321 647Entrepreneur individuel69170 JOUXCréée le 09 juin 1962
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOYEL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 1962, identifié par le SIREN 405 321 647. Elle est domiciliée La Verchere, 69170 Joux. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de NOYEL CLAUDE

Dénomination
NOYEL CLAUDE
SIREN
405 321 647
SIRET (siège)
405 321 647 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16405321647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 321 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
09 juin 1962
Siège social
LA VERCHERE, 69170, JOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOYEL CLAUDE

Exploitation forestière

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Finances de NOYEL CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOYEL CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOYEL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 JOUXSiègeActif

    405 321 647 00019 · ouvert le 09 juin 1962 · NAF 0220Z

Documents juridiques de NOYEL CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de NOYEL CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYEL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOYEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOYEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOYEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1962

Questions fréquentes sur NOYEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de NOYEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de NOYEL CLAUDE est 405 321 647. Le SIRET de son siège social est 405 321 647 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16405321647.

Où se situe le siège social de NOYEL CLAUDE ?

Le siège social de NOYEL CLAUDE est situé La Verchere, 69170 Joux.

NOYEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYEL CLAUDE.

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