CheckersProcédures

NOYEL PASCAL

Active
Siren400 603 114Entrepreneur individuel69009 LYONCréée le 19 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOYEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 1995, identifié par le SIREN 400 603 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Ernest Fabregue All.i, 69009 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOYEL PASCAL

Dénomination
NOYEL PASCAL
SIREN
400 603 114
SIRET (siège)
400 603 114 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15400603114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 603 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
19 avril 1995
Siège social
17 RUE ERNEST FABREGUE ALL.I, 69009, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOYEL PASCAL

CREATION ET ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS

Finances de NOYEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOYEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOYEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    400 603 114 00010 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 8130Z

Documents juridiques de NOYEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOYEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOYEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOYEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOYEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 1995

Questions fréquentes sur NOYEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOYEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOYEL PASCAL est 400 603 114. Le SIRET de son siège social est 400 603 114 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15400603114.

Où se situe le siège social de NOYEL PASCAL ?

Le siège social de NOYEL PASCAL est situé 17 rue Ernest Fabregue All.i, 69009 Lyon.

NOYEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYEL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Lyon

Entreprises services d'aménagement paysager

Toutes les entreprises avec le code NAF 8130Z

Services d'aménagement paysager à Lyon

Entreprises du même secteur à Lyon

Entreprises à Lyon

Toutes les entreprises à Lyon