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NOYER DU CLOS

Active
Siren978 959 906Société civile26160 La Bégude-de-MazencCréée le 11 septembre 2023

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 959 906, NOYER DU CLOS est une société civile créée le 11 septembre 2023. Elle est domiciliée 125 RTE de Dieulefit Le Clos, 26160 La Bégude-de-Mazenc. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Frédéric NOYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOYER DU CLOS

Dénomination
NOYER DU CLOS
SIREN
978 959 906
SIRET (siège)
978 959 906 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60978959906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 959 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 septembre 2023
Siège social
125 RTE de Dieulefit Le Clos, 26160, La Bégude-de-Mazenc
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NOYER DU CLOS

toutes activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle, les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation, ainsi que toute activité réputée agricole au sens de de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de NOYER DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOYER DU CLOS

FN

Frédéric NOYER

Gérant

Depuis la création (11 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de NOYER DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26160 La Bégude-de-MazencSiègeActif

    978 959 906 00014 · ouvert le 10 juillet 2023 · NAF 0111Z

Documents juridiques de NOYER DU CLOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de NOYER DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYER DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOYER DU CLOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOYER DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOYER DU CLOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    NOYER Frédéric Emile Pierre nom d'usage : NOYER n'est plus gérant. NOYER Frédéric Emile Pierre nom d'usage : NOYER devient liquidateur

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-10

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2023

Questions fréquentes sur NOYER DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de NOYER DU CLOS ?

Le numéro SIREN de NOYER DU CLOS est 978 959 906. Le SIRET de son siège social est 978 959 906 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60978959906.

Qui dirige NOYER DU CLOS ?

NOYER DU CLOS est dirigée par Frédéric NOYER, gérant.

Où se situe le siège social de NOYER DU CLOS ?

Le siège social de NOYER DU CLOS est situé 125 RTE de Dieulefit Le Clos, 26160 La Bégude-de-Mazenc.

NOYER DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYER DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYER DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYER DU CLOS.

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