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NOYER FRANCIS

Active
Siren421 007 303Entrepreneur individuel81800 RABASTENSCréée le 01 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOYER FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1998, identifié par le SIREN 421 007 303. Son siège social est situé Saint Amans Loustalnou, 81800 Rabastens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de NOYER FRANCIS

Dénomination
NOYER FRANCIS
SIREN
421 007 303
SIRET (siège)
421 007 303 00025
N° TVA intracommunautaire
FR53421007303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 007 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 décembre 1998
Siège social
SAINT AMANS LOUSTALNOU, 81800, RABASTENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOYER FRANCIS

Production d'électricité par panneaux photovoltaïques.

Finances de NOYER FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOYER FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOYER FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81800 RABASTENSSiègeActif

    421 007 303 00025 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 3511Z

  • 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTEFermé

    421 007 303 00017 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 703A

Documents juridiques de NOYER FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOYER FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYER FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOYER FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOYER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOYER FRANCIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-26 · Début d'activité : 2010-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1998

Questions fréquentes sur NOYER FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de NOYER FRANCIS ?

Le numéro SIREN de NOYER FRANCIS est 421 007 303. Le SIRET de son siège social est 421 007 303 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53421007303.

Où se situe le siège social de NOYER FRANCIS ?

Le siège social de NOYER FRANCIS est situé Saint Amans Loustalnou, 81800 Rabastens.

NOYER FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYER FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYER FRANCIS.

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