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NOYER PASCAL

Active
Siren323 511 352Entrepreneur individuel74540 Saint-SylvestreCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOYER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 323 511 352. Elle est domiciliée 209 ALL de Girodet, 74540 Saint-Sylvestre. Son activité principale relève du code NAF 9329Z. La direction est assurée par Pascal NOYER en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de NOYER PASCAL

Dénomination
NOYER PASCAL
SIREN
323 511 352
SIRET (siège)
323 511 352 00037
N° TVA intracommunautaire
FR83323511352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 511 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
209 ALL de Girodet, 74540, Saint-Sylvestre
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOYER PASCAL

Activité de tatouage.

Finances de NOYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOYER PASCAL

PN

Pascal NOYER

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (01 janvier 1984) · 42 ans

Établissements de NOYER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74540 Saint-SylvestreSiègeActif

    323 511 352 00037 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 9609Z

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    323 511 352 00029 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 9329Z

Documents juridiques de NOYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur NOYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOYER PASCAL est 323 511 352. Le SIRET de son siège social est 323 511 352 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83323511352.

Qui dirige NOYER PASCAL ?

NOYER PASCAL est dirigée par Pascal NOYER, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de NOYER PASCAL ?

Le siège social de NOYER PASCAL est situé 209 ALL de Girodet, 74540 Saint-Sylvestre.

NOYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYER PASCAL.

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