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NOYON PASCAL

Active
Siren392 296 778Entrepreneur individuel38110 Saint-Victor-de-CessieuCréée le 27 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOYON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mai 2025 sous le numéro SIREN 392 296 778. Elle est domiciliée 1196 Route de Doissin, 38110 Saint-Victor-de-Cessieu. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de NOYON PASCAL

Dénomination
NOYON PASCAL
SIREN
392 296 778
SIRET (siège)
392 296 778 00047
N° TVA intracommunautaire
FR16392296778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 296 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
27 mai 2025
Siège social
1196 Route de Doissin, 38110, Saint-Victor-de-Cessieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOYON PASCAL

Traiteur sans vente de boisson alcoolisées

Finances de NOYON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOYON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOYON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 Saint-Victor-de-CessieuSiègeActif

    392 296 778 00047 · ouvert le 15 mai 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de NOYON PASCAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de NOYON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOYON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOYON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOYON PASCAL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-15

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-07

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2025

Questions fréquentes sur NOYON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOYON PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOYON PASCAL est 392 296 778. Le SIRET de son siège social est 392 296 778 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16392296778.

Où se situe le siège social de NOYON PASCAL ?

Le siège social de NOYON PASCAL est situé 1196 Route de Doissin, 38110 Saint-Victor-de-Cessieu.

NOYON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOYON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOYON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYON PASCAL.

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