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NOZAVEL

Active
Siren499 885 812SCI13111 COUDOUXCréée le 10 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOZAVEL est une SCI immatriculée le 10 septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 885 812. Elle est domiciliée 67 Lot les Collets, 13111 Coudoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FLORIAN STEVANCE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOZAVEL

Dénomination
NOZAVEL
SIREN
499 885 812
SIRET (siège)
499 885 812 00028
N° TVA intracommunautaire
FR06499885812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 885 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 septembre 2007
Siège social
67 LOT LES COLLETS, 13111, COUDOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOZAVEL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, et la location de tous biens et droits immobiliers et de leurs accessoires, annexe ou complément.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de NOZAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOZAVEL

AB

AMELIA BACCONNIER

Associé indéfiniment responsable

FS

FLORIAN STEVANCE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de NOZAVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13111 COUDOUXSiègeActif

    499 885 812 00028 · ouvert le 28 juillet 2021 · NAF 6820B

  • 13008 MARSEILLEFermé

    499 885 812 00010 · ouvert le 05 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOZAVEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 août 2021

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de NOZAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOZAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOZAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOZAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOZAVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOZAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOZAVEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculée le 2021-08-19 · Début d'activité : 2021-07-28

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé : STEVANCE Florian Gérant Associé : STEVANCE Jacques modification le 18 Novembre 2013 Associé : STEVANCE Aude

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2007

Questions fréquentes sur NOZAVEL

Quel est le numéro SIREN de NOZAVEL ?

Le numéro SIREN de NOZAVEL est 499 885 812. Le SIRET de son siège social est 499 885 812 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06499885812.

Qui dirige NOZAVEL ?

NOZAVEL est dirigée par FLORIAN STEVANCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOZAVEL ?

Le siège social de NOZAVEL est situé 67 Lot les Collets, 13111 Coudoux.

NOZAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOZAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOZAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOZAVEL.

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